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Le risque d’acquisition peut toutefois réduire votre objectif en examinant une série de points juridiques. Bien sûr, une liste complète des éléments que l’acheteur doit contrôler avant les soucis, mais les points suivants, cependant, évalués correctement, permettent à l’acheteur d’apprécier son objectif et d’éviter des surprises désagréables dans la phase après l’acquisition.
Le cessionnaire peut-il vendre et transférer ses titres?
L’acheteur doit vérifier si le transfert peut être possible. Ensuite être sûr que le cédant possède les titres, et surtout, qui ne peut pas agir et ne peut être forcé par un pacte d’actionnaires qui pourraient bloquer ses décisions. L’acheteur doit donner la priorité si la part de l’actionnaire de transformateur est une. Sinon, il est nécessaire de demander au statut de la société pouvant contenir certaines clauses pouvant limiter la liberté des partenaires.
L’existence d’un prêt ?
L’acheteur doit poser des questions sur toutes les conditions du prêt de veiller à ce que le bonus ne soit pas le droit d’accéder à la capitale à des tiers. Piège à près, avec des produits structurés, tels que des obligations convertibles, des obligations avec des bons d’options d’actions, Si la dette obligataire est contrôlée dans ces produits, l’acheteur peut jouer à ces points et négocier l’évaluation de l’objectif.
Vérifiez l’authenticité des actifs immobiliers
L’acheteur doit vérifier et renouveler tous les contrats de location commerciaux si le vendeur est un locataire immobilier. Ce point est encore plus intéressant si le cédant exploite essentiellement des réseaux de franchises. par exemple sur un grand territoire. Sinon, peu après l’acquisition, l’acheteur pourrait être rejeté par les marchandises nécessaires à une plus grande exploitation. Dans le cadre des concessions, l’acheteur doit également vérifier s’il n’y a pas de clauses contraignantes, telles que le contrôle des clauses de contrôle permettant au propriétaire de terminer son contrat si la vente a été effectuée sans son accord. De la même manière, l’acheteur pourrait brièvement perdre des actifs indispensables après l’acquisition.
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